Henry DE PEYRAT

ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS, SAS

Présentation de la marque Henry DE PEYRAT

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Henry DE PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS domicilié(e) 8 RUE DE LA MAIRIE - 21310 - BEAUMONT SUR VINGEANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 393 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS domicilié(e) 18 B BOULEVARD WINSTON CHURCHILL - 21000 - DIJON - France.

La marque Henry DE PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Henry DE PEYRAT est expirée depuis le 2 décembre 2023.

ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Veuve KAMENDY , AYLIN GUYONNET , MARQUIS de VINGEANNE , CHARLES DE MONRENCY , MAXENCE COMPAING , Louis DELAUNAY , François DAUDRET , Charles Henry de MIREBOT , Charles d'ALLINCOURT